Marque enregistrée - Marque en vigueur

TMC TRANS MARKET COOLING TMC TRANS MEDICAL COOLING TMC WWW.TRANS-MEDICAL-COOLING.COM
SAROUL SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4374881
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
TMC TRANS MARKET COOLING TMC TRANS MEDICAL COOLING TMC WWW.TRANS-MEDICAL-COOLING.COM de SAROUL SA

Présentation de la marque TMC TRANS MARKET COOLING TMC TRANS MEDICAL COOLING TMC WWW.TRANS-MEDICAL-COOLING.COM

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) SAROUL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TMC TRANS MARKET COOLING TMC TRANS MEDICAL COOLING TMC WWW.TRANS-MEDICAL-COOLING.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAROUL SA domicilié(e) 3 Rue du Courson - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 060 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAROUL, SA, M. Philippe SAROUL domicilié(e) 3 Rue du Courson - 94320 - THIAIS - France.

La marque TMC TRANS MARKET COOLING TMC TRANS MEDICAL COOLING TMC WWW.TRANS-MEDICAL-COOLING.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMC TRANS MARKET COOLING TMC TRANS MEDICAL COOLING TMC WWW.TRANS-MEDICAL-COOLING.COM arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.

SAROUL SA a également déposé les autres marques suivantes : SMART OZ CLEANER WWW.SMART-OZ-CLEANER.EU


SAROUL SA, SOCIETE ANONYME - 3 Rue du Courson - 94320 - THIAIS - France - SIREN 398060012


SAROUL, SA, M. Philippe SAROUL - 3 Rue du Courson - 94320 - THIAIS - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Appareils de réfrigération ;

Désinfection ;

Purification de l'air.