Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUMAQUA
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE

Numéro de dépôt :
93452866
Date de dépôt :
27/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2003

Présentation de la marque FUMAQUA

Déposée le 27 janvier 1993 par la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUMAQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière F-33500 LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI (Service des Marques), représentée par J. MONTEIRO - France.

La marque FUMAQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUMAQUA est expirée depuis le 27 janvier 2003.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE - Zone Industrielle de la Ballastière F-33500 LIBOURNE - France - SIREN 301763405


ELF SANOFI (Service des Marques), représentée par J. MONTEIRO - France


Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Produits vétérinaires