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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE
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DECOFIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOFIL
SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3164483
Date de dépôt :
16/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2012
DECOFIL de SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE

Présentation de la marque DECOFIL

Déposée le 16 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE domicilié(e) 130, avenue des Follaz,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 880 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY domicilié(e) Compagnie de Saint-Gobain, Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France.

La marque DECOFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOFIL est expirée depuis le 16 mai 2012.

SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AR-Mix , FibraShield , NOVELIO , MULTICONFORM , V VETROTEX , GEO , UNIROV , By your side, worldwide , VETROTEX , VETROCREEL


SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A. Société Anonyme - 130, avenue des Follaz,73000 CHAMBERY - 73000 - France - SIREN 309880813


Madame Edith SAUVENAY - Compagnie de Saint-Gobain, Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Fils de verre non à usage textile et fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile. Fibres de verre à usage textile. Fils en général et fils de verre à usage textile. Tissus en fibres de verre à usage textile.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).