Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOEL DES JARDINIERS
RUSTICA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3877230
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2021
NOEL DES JARDINIERS de RUSTICA

Présentation de la marque NOEL DES JARDINIERS

Déposée le 24 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOEL DES JARDINIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA domicilié(e) 15/27 RUE MOUSSORGSKI - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 981 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I. FERDINAND PLURIAD domicilié(e) 15/27 RUE MOUSSORGSKI - 75018 - PARIS - France.

La marque NOEL DES JARDINIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEL DES JARDINIERS arrivera à expiration en date du 24 novembre 2021.

RUSTICA a également déposé les autres marques suivantes : TOUT-EN-UN , LES FLEURS RUSTICA , CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE , JADE , ALMANACH PERPETUEL DE LA CAMPAGNE , LE RESEAU EXPERT , Jardin des régions , PASSIONS PRATIQUES , Tout mon jardin , PARC DU COUDRAY


RUSTICA, SOCIETE ANONYME - 15/27 RUE MOUSSORGSKI - 75018 - PARIS - France - SIREN 377981667


I. FERDINAND PLURIAD - 15/27 RUE MOUSSORGSKI - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.