Marque enregistrée - Marque en vigueur

TECHNO
ROYAL MOTO FRANCE (RMF), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3860320
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2021
TECHNO de ROYAL MOTO FRANCE (RMF

Présentation de la marque TECHNO

Déposée le 20 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL MOTO FRANCE (RMF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TECHNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL MOTO FRANCE (RMF domicilié(e) PARC D'ACTIVITES SUD CHAMPAGNE, RUE DES AZALEES - 10800 - SAINT-THIBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 762 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'avocats MARCURIA domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.

La marque TECHNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNO arrivera à expiration en date du 20 septembre 2021.

ROYAL MOTO FRANCE (RMF a également déposé les autres marques suivantes : MaCadam , TECHNO , ROYAL MOTO ACCESSOIRES


ROYAL MOTO FRANCE (RMF), Société par actions simplifiée - PARC D'ACTIVITES SUD CHAMPAGNE, RUE DES AZALEES - 10800 - SAINT-THIBAULT - France - SIREN 379762305


Société d'avocats MARCURIA - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 16 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719098 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-16

Clefs, clefs à rayons, clefs à cuvettes, clefs à pédale, clefs à fourche, arrache-pignons (outils), démonte-pneus (outils), pinces, pincettes, cisailles, pince coupe-câble (outils), crics à main, serre-joint, tenailles, tournevis, marteaux (outils), canifs) ;

Casques de protection ; casques de protection pour le sport ;

Pompes à air (accessoires de véhicules).