Marque renouvelée - Marque en vigueur

v vetbusiness
Royal Canin SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3641680
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2029
v vetbusiness de Royal Canin

Présentation de la marque v vetbusiness

Déposée le 3 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Royal Canin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « v vetbusiness » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Royal Canin domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates SAS, M. BLANC FREDERIC domicilié(e) 23 RUE CLAPEYRON - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque v vetbusiness a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3641680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque v vetbusiness arrivera à expiration en date du 27 novembre 2029.

Royal Canin a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


Royal Canin SAS, SAS - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France


Dennemeyer & Associates SAS, M. BLANC FREDERIC - 23 RUE CLAPEYRON - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 19 avril 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°521854 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Renouvellement sans limitation le 21 février 2019 n°2707231 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-02-21

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2019 n°2731733 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-11-27

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques notamment pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; colliers anti-parasitaires pour animaux, produits antiparasitaires, produits pour le rafraîchissement de l'air, produits pour laver les animaux, désodorisants autres qu'à usage personnel, répulsifs pour animaux, lotions pour animaux, compléments nutritionnels pour animaux.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; boissons pour les animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux, papier sablé pour litières d'animaux, sable aromatique pour litière, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs, services de vente au détail d'aliments pour animaux et articles pour animaux. Conseils en stratégie commerciale, organisation de colloques, de séminaires destinés à aider les entreprises et les cabinets de vétérinaires dans leur gestion.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Exploitation de jardins zoologiques, organisation de spectacles. Organisation de conférence, de séminaires à buts culturels, éducatifs ou informatifs.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Epandage d'engrais ou des produits chimiques destinés à l'agriculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Destruction d'animaux nuisibles dans l'agriculture ; élevage d'animaux.