Déposée le 8 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) ROWNTREE MACKINTOSH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DE NEUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROWNTREE MACKINTOSH domicilié(e) NOISIEL, 77422 MARNE LA VALLEE CEDEX2. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique LE DIRAISON Directeur Juridique, agissant au nom et pour le compte de la Société DE NEUVILLE Société Anonyme en formation. - France.
La marque DE NEUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROWNTREE MACKINTOSH S.A. (société anonyme) - NOISIEL, 77422 MARNE LA VALLEE CEDEX2. - France
M. Dominique LE DIRAISON Directeur Juridique, agissant au nom et pour le compte de la Société DE NEUVILLE Société Anonyme en formation. - France
Inscription le 11 octobre 1991 - GAGE CONSTITUE n°59030 - Publication au BOPI 1991-10-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Inscription - Transmission de propriété n°34714 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°25857 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°25857 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°22715 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier;extrait de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisseri et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel,moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades);épices, glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autr boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins, vins mousseaux et eaux-de-vie)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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