ROCKWOOL FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4039212
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2023
Présentation de la marque ROCKWOOL CAMPUS
Déposée par voie électronique le 11 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCKWOOL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROCKWOOL CAMPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCKWOOL FRANCE domicilié(e) 111 rue du Château des Rentiers - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 394 397 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque ROCKWOOL CAMPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROCKWOOL FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 111 rue du Château des Rentiers - 75013 - PARIS - France - SIREN 305394397
CABINET NETTER - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Inscription le 28 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659966 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28
Supports de données magnétiques, optiques ou numériques préenregistrés, supports d'enregistrements magnétiques, optiques ou numériques préenregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Affiches, affichettes, brochures, publications, imprimés, manuels ; articles de papeterie, instruments d'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ;
Informations et conseils dans les domaines de l'architecture, de la construction de bâtiments, de la rénovation de bâtiments, de l'isolation de bâtiments, thermique, acoustique, contre le feu et/ou contre l'humidité ;
Education, enseignement à distance, formation et notamment formation pratique et/ou professionnelle, informations en matière de formation ; publication de textes autres que textes publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, prêt de livres, de vidéos, de supports de données électroniques préenregistrés ; organisation et conduite d'ateliers et de conférences ; organisation d'expositions à but éducatif ; production de films et de cédéroms à but éducatif.
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