Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCULPTANCE
Numéro de dépôt :
1651763
Date de dépôt :
26/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2000
Présentation de la marque SCULPTANCE
Déposée le 26 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) RoC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCULPTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCULPTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCULPTANCE est expirée depuis le 26 octobre 2000.
RoC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35