Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TUILETRUSQUE
Numéro de dépôt :
1156513
Date de dépôt :
04/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TUILETRUSQUE
Déposée le 4 décembre 1980 par RICHARD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUILETRUSQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TUILETRUSQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TUILETRUSQUE est expirée depuis le 4 décembre 1990.
RICHARD Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18