Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVEE PRESTIGE
RHONEA

Numéro de dépôt :
4393666
Date de dépôt :
04/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2027
CUVEE PRESTIGE de RHONEA

Présentation de la marque CUVEE PRESTIGE

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2017 par RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est RHONEA domicilié(e) 228 RTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONEA, PASCAL DUCONGET domicilié(e) 228 RTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

La marque CUVEE PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE PRESTIGE arrivera à expiration en date du 4 octobre 2027.

RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : Liberté Rosé Fraternité , T CC T T CC , CC CC T T T DEPUIS 1956 , NatuRVIN Natur20 Naturel Vin , Petit Grain des Balmes , Cap Rose , Les Confidences , L'amicale de la pédale , ORGAÏANCE , DOMAINE MAS DU BOUQUET


RHONEA - 228 RTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


RHONEA, PASCAL DUCONGET - 228 RTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 16 avril 2018 - Retrait partiel n°721408 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Gigondas.