Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE L'ESPACE VERT A L'ESPACE VIE
RHONE-POULENC AGRO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98739496
Date de dépôt :
30/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/06/2008

Présentation de la marque DE L'ESPACE VERT A L'ESPACE VIE

Déposée le 30 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DE L'ESPACE VERT A L'ESPACE VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGRO domicilié(e) 14-20, rue Pierre Baizet, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHONE-POULENC RORER S.A. DIRECTION des MARQUES GROUPE - France.

La marque DE L'ESPACE VERT A L'ESPACE VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE L'ESPACE VERT A L'ESPACE VIE est expirée depuis le 30 juin 2008.

RHONE-POULENC AGRO a également déposé les autres marques suivantes : ZOLONE , MONARK , PISTOL , FOUGEROX , MAKISAR , PRIM'VERT , PYRALESCA , OPERATION FERME DE PROGRES , CARBAZINC , KIDAN


RHONE-POULENC AGRO (Société Anonyme) - 14-20, rue Pierre Baizet, 69009 LYON - France - SIREN 969503309


C. GELAIN RHONE-POULENC RORER S.A. DIRECTION des MARQUES GROUPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.