Marque renouvelée - Marque en vigueur

CÔTÉ CHOCOLAT
REVILLON CHOCOLATIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99789922
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2029

Présentation de la marque CÔTÉ CHOCOLAT

Déposée le 27 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CÔTÉ CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CÔTÉ CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CÔTÉ CHOCOLAT arrivera à expiration en date du 27 avril 2029.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Inscription le 19 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325556 - Publication au BOPI 2001-06-19

Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325557 - Publication au BOPI 2001-06-19

Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397421 - Publication au BOPI 2009-02-06

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2019 n°2702719 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-11

Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie, boissons de chocolats.