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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS
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PARADIS D'ENFER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARADIS D'ENFER
REMOISSENET PERE ET FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98762274
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque PARADIS D'ENFER

Déposée le 30 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARADIS D'ENFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS - France.

La marque PARADIS D'ENFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARADIS D'ENFER est expirée depuis le 30 novembre 2008.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS (Société Anonyme) - 20, RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE - France - SIREN 515420263


REMOISSENET PERE ET FILS - France


Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.