L ATELIER FRANCAIS DES MATIERES
Présentation de la marque L ATELIER FRANCAIS DES MATIERES
Déposée par voie électronique le 9 novembre 2014 par REMI PULVERAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ATELIER FRANCAIS DES MATIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L ATELIER FRANCAIS DES MATIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ATELIER FRANCAIS DES MATIERES arrivera à expiration en date du 9 novembre 2024.
REMI PULVERAIL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Inscription le 3 mai 2019 - Rejet partiel n°755705 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-03