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Marques déposées par la société Regie Autonome des Transports Parisiens
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RATPSCOPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RATPSCOPE
Regie Autonome des Transports Parisiens, EPIC

Numéro de dépôt :
3984378
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/02/2023
RATPSCOPE de Regie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque RATPSCOPE

Déposée le 19 février 2013 par la société Regie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RATPSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la société Regie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Râpée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Mme Selle Aurelie, JUR / PC domicilié(e) 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

La marque RATPSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RATPSCOPE est expirée depuis le 19 février 2023.

Regie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Regie Autonome des Transports Parisiens, EPIC - 54 quai de la Râpée - 75012 - PARIS - France - SIREN 775663438


RATP, Mme Selle Aurelie, JUR / PC - 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Imprimés ; journaux ; périodiques ; livres ; catalogues ; brochures ; revues (périodiques) ; publications ; magazines ; clichés, tickets (billets) ;

Transport, information et renseignements en matière de transport, information en matière de trafic, accompagnement de voyageurs, réservation pour les voyages ;

Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; exploitation de publications en ligne (non téléchargeables) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; organisation et conduites d'ateliers de formation ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de reporters ; informations en matière de divertissements et d'éducation ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; éducation ; information en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; divertissement ; information en matière de divertissement ; prêt de livres ; organisation de compétitions sportives ; réservation de places de spectacles ; édition de journaux, revues, livres, catalogues, périodiques, brochures, magazines, prospectus.