Marque enregistrée - Marque en vigueur

2cv Provence
Rachel BOYER

Numéro de dépôt :
4372817
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
2cv Provence de Rachel BOYER

Présentation de la marque 2cv Provence

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par Rachel BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 2cv Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est Rachel BOYER domicilié(e) 19 rue Jean Granaud - 13200 - Arles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles BOYER domicilié(e) 19 rue Jean Granaud - 13200 - Arles - France.

La marque 2cv Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2cv Provence arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.


Rachel BOYER - 19 rue Jean Granaud - 13200 - Arles - France


Gilles BOYER - 19 rue Jean Granaud - 13200 - Arles - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Appareils de locomotion terrestres.