Marque enregistrée - Marque en vigueur

e
QUALITY IMPORT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4360264
Date de dépôt :
10/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/05/2027
e de QUALITY IMPORT

Présentation de la marque e

Déposée le 10 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALITY IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « e » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALITY IMPORT domicilié(e) BAT F5C, 9-11 Avenue de Normandie, PLA, CP 50169 - 94597 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 586 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KBRC & Associés, M. Bédard Philippe domicilié(e) 7 rue royale - 75008 - PARIS - France.

La marque e a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.

QUALITY IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : MEDELYS ESPRIT DE QUALITE , ESPRIT DE QUALITE , RUNGIS VINS 1000 , MEDELYS , E MEDELYS ESPRIT DE QUALITE


QUALITY IMPORT, Société par actions simplifiée - BAT F5C, 9-11 Avenue de Normandie, PLA, CP 50169 - 94597 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 342586930


KBRC & Associés, M. Bédard Philippe - 7 rue royale - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Inscription le 8 septembre 2017 - Retrait partiel n°707722 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-08

Ustensiles de cuisine ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande ou de poisson ; caviar et oeufs de poisson préparés ; poisson fumé ; extraits de viande ; foie gras ; charcuterie ; escargots préparés pour l'alimentation humaine ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits et transformés ; champignons et truffes (conservés, préparés, transformés et séchés) ; olives (conservées, cuites, préparées, séchées et transformées), purée d'olive ; graines préparées pour l'alimentation humaine, autres qu'en tant qu'assaisonnements ou aromatisants ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses comestibles ; bouillons ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries, confiseries, biscuits, gâteaux ; glaçages et mélanges pour la pâtisserie, chocolat ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; les boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé ; infusions à base de plantes ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; bulbes, semis et semences ; animaux vivants ; malt ; truffes et champignons frais ; oeufs de poissons ; olives fraîches ; baies fraîches ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; vins de provenance française, à savoir vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Épicerie fine (restauration).