Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOM POUCE
Numéro de dépôt :
1682687
Date de dépôt :
24/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2001
Présentation de la marque TOM POUCE
Déposée le 24 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) QUAKER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOM POUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOM POUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUAKER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 avril 1996 - Changement de dénomination n°200069 - Publication au BOPI 1996-04-11