Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur JEAN PIERRE PY
/
PROCESS IMPLANTS INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROCESS IMPLANTS INTERNATIONAL
M. JEAN PIERRE PY

Numéro de dépôt :
4361015
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
PROCESS IMPLANTS INTERNATIONAL de JEAN PIERRE PY

Présentation de la marque PROCESS IMPLANTS INTERNATIONAL

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par monsieur JEAN PIERRE PY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROCESS IMPLANTS INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est monsieur JEAN PIERRE PY domicilié(e) 158 RUE ERNEST BARTHE - 81100 - CASTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROBERT PY domicilié(e) 23 CHEMIN DES MIGNONADES - 81290 - VIVIERS LÈS MONTAGNES - France.

La marque PROCESS IMPLANTS INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESS IMPLANTS INTERNATIONAL arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

JEAN PIERRE PY a également déposé les autres marques suivantes : MEDICMICRO


M. JEAN PIERRE PY - 158 RUE ERNEST BARTHE - 81100 - CASTRES - France


M. ROBERT PY - 23 CHEMIN DES MIGNONADES - 81290 - VIVIERS LÈS MONTAGNES - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; articles orthopédiques ; prothèses ;

Services médicaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers.