Marque enregistrée - Marque en vigueur

DÉVELOPPEMENT DURABLE TECHNOLOGIE PROPRE
PROVEN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3545270
Date de dépôt :
20/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2017
DÉVELOPPEMENT DURABLE TECHNOLOGIE PROPRE de PROVEN

Présentation de la marque DÉVELOPPEMENT DURABLE TECHNOLOGIE PROPRE

Déposée le 20 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DÉVELOPPEMENT DURABLE TECHNOLOGIE PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN domicilié(e) 679 Avenue du Docteur Lefebvre, Immeuble le Twins,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 021 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

La marque DÉVELOPPEMENT DURABLE TECHNOLOGIE PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3545270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉVELOPPEMENT DURABLE TECHNOLOGIE PROPRE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2017.

PROVEN a également déposé les autres marques suivantes : ACTION VERTE


PROVEN Société par Actions Simplifiée - 679 Avenue du Docteur Lefebvre, Immeuble le Twins,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France - SIREN 434021564


Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Inscription le 27 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522592 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-27

Inscription le 11 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709425 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709424 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir et tissus ; préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; savons désodorisants ; huiles essentielles, produits liquides pour nettoyer et faire briller la vaisselle ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical ; sels régénérant pour lave-vaisselle ; liquide de rinçage pour machine professionnelle ; assouplissants ; cire à parquet ; cire à polir ; décapants ; savons désinfectants ; eau de javel ; savons liquides ; bleu de lessive ; cires et encaustiques ; cirages ; détachants pour le linge et les vêtements ; détartrants à usage domestique ; mouchoirs imprégnés, parfumés en papier, en cellulose, en non-tissé ou en tissu ; imperméabilisant pour tissus et cuirs anti-taches ; produits pour le débouchage des vidanges d'installations sanitaires ; produits pour l'entretien des sols.

Produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; désinfectants pour W.C. chimiques ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides ; pesticides ; insectifuges ; antiparasitaires ; antimites ; désinfectants à usage hygiénique, détergents à usage médical ; germicides, produits stérilisants pour les sols, produits pour la stérilisation ; savons, lotions et serviettes imprégnées de lotions désinfectantes à usage hygiénique ; désinfectants et notamment préparations liquides en aérosols ; désinfectants (autres que pour faire tomber ou absorber la poussière) ; blocs désodorisants ; produits pour le traitement des bois contre les parasites, insectes et champignons ; mouchoirs désodorisants en papier, en cellulose, en non-tissé ou en tissu ; produits pour laver les animaux, produits antiparasitaires ; répulsifs pour chiens et chats ; brillant pour meubles et parquets ; produit désinfectant à usage hygiéniques.