Déposée le 25 février 2017 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) promoelectro
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PRINCESSE LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) promoelectro domicilié(e) 39 avenue monseigneur de langle - 11400 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 740 809 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sautjeau ludovic, promoelectro domicilié(e) 39 AVENUE monseigneur de langle - 11400 - CASTELNAUDARY - France.
La marque PRINCESSE LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
promoelectro, eurl - 39 avenue monseigneur de langle - 11400 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 483740809
M. sautjeau ludovic, promoelectro - 39 AVENUE monseigneur de langle - 11400 - CASTELNAUDARY - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.
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