Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRESERVATION DU PATRIMOINE RENOVONS MIEUX, ECONOMISONS PLUS
PRESERVATION DU PATRIMOINE FRANCAIS, SAS

Numéro de dépôt :
4275362
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2026
PRESERVATION DU PATRIMOINE RENOVONS MIEUX, ECONOMISONS PLUS de PRESERVATION DU PATRIMOINE FRANCAIS

Présentation de la marque PRESERVATION DU PATRIMOINE RENOVONS MIEUX, ECONOMISONS PLUS

Déposée le 27 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRESERVATION DU PATRIMOINE FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRESERVATION DU PATRIMOINE RENOVONS MIEUX, ECONOMISONS PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRESERVATION DU PATRIMOINE FRANCAIS domicilié(e) 99 rue du Moulin des Landes - 44980 - SAINTE LUCE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 433 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats SAJE, Tiphaine MOREAU, Avocate domicilié(e) 31 rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque PRESERVATION DU PATRIMOINE RENOVONS MIEUX, ECONOMISONS PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESERVATION DU PATRIMOINE RENOVONS MIEUX, ECONOMISONS PLUS arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.

PRESERVATION DU PATRIMOINE FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : PRESERVATION DU PATRIMOINE Rénovons mieux, économisons plus


PRESERVATION DU PATRIMOINE FRANCAIS, SAS - 99 rue du Moulin des Landes - 44980 - SAINTE LUCE SUR LOIRE - France - SIREN 819433376


Cabinet d'avocats SAJE, Tiphaine MOREAU, Avocate - 31 rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 16 octobre 2017 - Concession de licence n°709609 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16

Inscription le 16 octobre 2017 - Concession de licence n°709608 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16

Inscription le 15 décembre 2017 - Concession de licence n°713249 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Inscription le 16 janvier 2018 - Concession de licence n°714978 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-16

– peinture ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;

– métaux commun et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ;

– fils électriques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

– appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installation de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau ;

– matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; fibre de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

– matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ;

– publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Construction ; information en matière de construction ; conseil en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; service d'isolation extérieur et intérieur de l'habitat ; pose de menuiserie (fenêtres, portes, volets) en PVC, bois et aluminium ; traitement de surfaces (toiture, façade) ; travaux de peinture intérieur et extérieur ; travaux de couverture de toits ; installation et réparation d'appareils électriques, de chauffage, d'appareils pour le conditionnement de l'air ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ;

Formation.