Marque enregistrée - Marque en vigueur

CartoucheMania.com CARTOUCHEMANIA
PLANETE COMMERCE, SARL

Numéro de dépôt :
4022298
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/07/2023
CartoucheMania.com CARTOUCHEMANIA de PLANETE COMMERCE

Présentation de la marque CartoucheMania.com CARTOUCHEMANIA

Déposée le 24 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CartoucheMania.com CARTOUCHEMANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE COMMERCE domicilié(e) 48 RUE GODEFROY CAVAIGNAC - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 363 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANETE COMMERCE, M. ABELA MICHAEL domicilié(e) 48 RUE GODEFROY CAVAIGNAC - 75011 - PARIS - France.

La marque CartoucheMania.com CARTOUCHEMANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CartoucheMania.com CARTOUCHEMANIA arrivera à expiration en date du 24 juillet 2023.


PLANETE COMMERCE, SARL - 48 RUE GODEFROY CAVAIGNAC - 75011 - PARIS - France - SIREN 485363279


PLANETE COMMERCE, M. ABELA MICHAEL - 48 RUE GODEFROY CAVAIGNAC - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet partiel n°710922 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Encres d'imprimerie ;

Cartouches d'encre pour photocopieurs.

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; cartouches d'encre pour stylos.