Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOON'ICE FACTORY
PIZZA HUT INTERNATIONAL, LLC société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3357924
Date de dépôt :
09/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2015
TOON\'ICE FACTORY de PIZZA HUT INTERNATIONAL

Présentation de la marque TOON'ICE FACTORY

Déposée le 9 mai 2005 par la société PIZZA HUT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOON'ICE FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la société PIZZA HUT INTERNATIONAL domicilié(e) 14841 N. Dallas Parkway DALLAS,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque TOON'ICE FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOON'ICE FACTORY est expirée depuis le 9 mai 2015.

PIZZA HUT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HUT BOX PIZZA HUT SYSTEM LA GARANTIE D'UNE PIZZA LIVREE CHAUDE ET SAVOUREUSE , FOR THE LOVE OF PIZZA , PIZZA HUT EXPRESS , SAC A DELICES , WHACKY WHITE CHOCOLATE , PHD , PIZZA HUT , LA HUTTE A PIZZA , CARAMEL STORY , QUAD


PIZZA HUT INTERNATIONAL, LLC société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 14841 N. Dallas Parkway DALLAS,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuits et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, desserts glacés et confiseries glacées ; sirops aromatisés utilisés comme garnitures de crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, garnitures et décors pour les gâteaux et les crèmes glacées ; sauces, aromes alimentaires, glaces comestibles à l'eau, sorbets. Services de restauration (alimentation) ; services de restaurant et de bar ; service de traiteur ; cafeterias, restaurants libre-service.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.