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Marques déposées par monsieur Pierre-Louis Tourneur
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Bon Appétit France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bon Appétit France
Monsieur Pierre-Louis Tourneur

Numéro de dépôt :
4423098
Date de dépôt :
26/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2028
Bon Appétit France de Pierre-Louis Tourneur

Présentation de la marque Bon Appétit France

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2018 par monsieur Pierre-Louis Tourneur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bon Appétit France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est monsieur Pierre-Louis Tourneur domicilié(e) 260 avenue Celestin Bressier - 13290 - Aix-en-Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Louis Tourneur domicilié(e) 260 avenue Celestin Bressier - 13290 - Aix-en-Provence - France.

La marque Bon Appétit France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bon Appétit France arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.

Pierre-Louis Tourneur a également déposé les autres marques suivantes : BON APPETIT FOODIES , GOURMEUR


Monsieur Pierre-Louis Tourneur - 260 avenue Celestin Bressier - 13290 - Aix-en-Provence - France


Monsieur Pierre-Louis Tourneur - 260 avenue Celestin Bressier - 13290 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

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Informations en matière de divertissement ;

Services de restauration (alimentation).