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Marques déposées par monsieur Philippe DEBERNARDY
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saveurs de nos terroirs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

saveurs de nos terroirs
Monsieur Philippe DEBERNARDY

Numéro de dépôt :
4442218
Date de dépôt :
31/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2028
saveurs de nos terroirs de Philippe DEBERNARDY

Présentation de la marque saveurs de nos terroirs

Déposée par voie électronique le 31 mars 2018 par monsieur Philippe DEBERNARDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « saveurs de nos terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est monsieur Philippe DEBERNARDY domicilié(e) 61 Rue Sidonie Colette , Le Clos des Poètes - 13320 - Bouc Bel Air - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe DEBERNARDY domicilié(e) 61 Rue Sidonie Colette , Le Clos des Poètes - 13320 - Bouc Bel Air - France.

La marque saveurs de nos terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque saveurs de nos terroirs arrivera à expiration en date du 31 mars 2028.


Monsieur Philippe DEBERNARDY - 61 Rue Sidonie Colette , Le Clos des Poètes - 13320 - Bouc Bel Air - France


Monsieur Philippe DEBERNARDY - 61 Rue Sidonie Colette , Le Clos des Poètes - 13320 - Bouc Bel Air - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.