Marque enregistrée - Marque en vigueur

IQOS
Philip Morris Products S.A., Société de droit Suisse

Numéro de dépôt :
4089109
Date de dépôt :
07/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/05/2024
IQOS de Philip Morris Products

Présentation de la marque IQOS

Déposée le 7 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) Philip Morris Products auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IQOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Philip Morris Products domicilié(e) Quai Jeanrenaud 3, NEUCHATEL, 2000 - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque IQOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IQOS arrivera à expiration en date du 7 mai 2024.

Philip Morris Products a également déposé les autres marques suivantes : GULFSTREAM , MAYFIELD , PM PHILIP MORRIS , PHILIP MORRIS 100'S SUPER LIGHTS , (Marque figurative) , MARLBORO , CHESTERFIELD GOLDEN SMOOTH TOBACCOS , C CAMBRIDGE , PM SARATOGA , RIO MENTHOL


Philip Morris Products S.A., Société de droit Suisse - Quai Jeanrenaud 3, NEUCHATEL, 2000 - Suisse


CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Batteries pour cigarettes électroniques ; batteries pour appareils électroniques utilisés pour chauffer le tabac, chargeurs de batteries pour cigarettes électroniques, chargeurs de batteries pour appareils électroniques utilisés pour chauffer le tabac ; chargeurs USB pour cigarettes électroniques ; chargeurs USB pour appareils électroniques utilisés pour chauffer le tabac ; chargeurs de cigarettes électroniques pour voitures ; chargeurs pour voitures d'appareils électroniques utilisés pour chauffer le tabac ; étuis à cigarettes électroniques permettant de les recharger ; chargeurs, extincteurs, parties et pièces constitutives pour cigarettes électroniques ou appareils pour chauffer le tabac ;

Vaporisateurs électroniques ; vaporisateurs électroniques produisant de la fumée ; appareils pour chauffer le tabac et les produits du tabac ; appareil pour le chauffage de liquides ; appareil de production de vapeur, vaporisateur électrique ;

Tabac, brut ou manufacturé ; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, cigarettes au clou de girofle dites “ kretek ”, poudre de tabac humide dite “ snus ” ; succédanés du tabac (à usage non médical) ; articles pour fumeurs, y compris papier à cigarettes et tubes à cigarettes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets ; allumettes ; bâtonnets de tabac, produits du tabac à chauffer, dispositifs électroniques permettant de chauffer les cigarettes ; dispositifs électroniques pour fumer ; cigarettes électroniques ; cigarettes électroniques pour usage en tant qu'alternative aux cigarettes traditionnelles ; dispositifs électroniques d'inhalation de nicotine ; dispositifs pour la vaporisation de tabac, produits du tabac et succédanés de tabac ; articles pour fumeurs de cigarettes électroniques ; chargeurs, extincteurs, parties et pièces constitutives pour cigarettes électroniques ou appareils pour chauffer le tabac.