Marque enregistrée - Marque en vigueur

Altesse
PG, SAS

Numéro de dépôt :
4324936
Date de dépôt :
24/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2026
Altesse de PG

Présentation de la marque Altesse

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Altesse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PG domicilié(e) 7 rue de la Grande Chaumière - 75006 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 102 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PG, M. Nael Berreby domicilié(e) 7, rue de la Grande Chaumière - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Altesse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Altesse arrivera à expiration en date du 24 décembre 2026.

PG a également déposé les autres marques suivantes : bam , NMA , JV , Active Mobile Distribution AMD , Tribal , Ecologique + Economique : Eko , GDC Grow Discover Create , Cocorico , Megahertz , Ne dérivez plus : avec delta.fr sécurisez vos positions !


PG, SAS - 7 rue de la Grande Chaumière - 75006 - Paris - France - SIREN 794102020


PG, M. Nael Berreby - 7, rue de la Grande Chaumière - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; tous les services précités ne s'appliquant pas aux produits cosmétiques, de parfumerie, de bijouterie, d'horlogerie, de lunetterie, de bagagerie, de maroquinerie, de petite maroquinerie, de chaussures, de vêtements, de linge de maison et de produits textiles, d'accessoires vestimentaires et d'articles de mode ; tous les services cités ne s'appliquant pas aux programmes informatiques de gestion de stocks ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; tous les services cités ne s'appliquant pas aux programmes informatiques de gestion de stocks.