Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jocelyn Petitjean
/
L'équilibré
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'équilibré
Jocelyn Petitjean

Numéro de dépôt :
4385479
Date de dépôt :
01/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2027
L\'équilibré de Jocelyn Petitjean

Présentation de la marque L'équilibré

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2017 par Jocelyn Petitjean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'équilibré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est Jocelyn Petitjean domicilié(e) 16 La Vrillonnière - 44430 - Le Landreau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'équilibré, Jocelyn Petitjean domicilié(e) 16 La Vrillonnière - 44430 - Le Landreau - France.

La marque L'équilibré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'équilibré arrivera à expiration en date du 1 septembre 2027.


Jocelyn Petitjean - 16 La Vrillonnière - 44430 - Le Landreau - France


L'équilibré, Jocelyn Petitjean - 16 La Vrillonnière - 44430 - Le Landreau - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Inscription le 5 novembre 2018 - Rejet partiel n°737371 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.