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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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COEURS DE VENDEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COEURS DE VENDEE
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS

Numéro de dépôt :
3694935
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2019
COEURS DE VENDEE de PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Présentation de la marque COEURS DE VENDEE

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEURS DE VENDEE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 Route de Commentry - 03600 - COMMENTRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 Route de Commentry - 03600 - COMMENTRY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEURS DE VENDEE est expirée depuis le 30 novembre 2019.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9 Route de Commentry - 03600 - COMMENTRY - France - SIREN 916850183


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - 9 Route de Commentry - 03600 - COMMENTRY - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.