Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUN PRICE
PATRICK FABRE ENTREPRISE

Numéro de dépôt :
4373045
Date de dépôt :
01/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2027
SUN PRICE de PATRICK FABRE ENTREPRISE

Présentation de la marque SUN PRICE

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2017 par PATRICK FABRE ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUN PRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est PATRICK FABRE ENTREPRISE domicilié(e) Voie n°1, Zone Industrielle La Lézarde - 97232 - LE LAMENTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WATRIGANT & ASSOCIES, Patrick DE WATRIGANT domicilié(e) 25 rue Coquillière - 75001 - PARIS - France.

La marque SUN PRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN PRICE arrivera à expiration en date du 1 juillet 2027.

PATRICK FABRE ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : CréO Groupe , SUPER PRICE , MADIPRIX , GOOD PRICE , CARAIB PRICE


PATRICK FABRE ENTREPRISE - Voie n°1, Zone Industrielle La Lézarde - 97232 - LE LAMENTIN - France


CABINET WATRIGANT & ASSOCIES, Patrick DE WATRIGANT - 25 rue Coquillière - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; pickles ; plats préparés, cuisinés et sous vide ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Vente au détail dans des magasins de petite, moyenne et grande surface, ou en ligne, de produits divers à savoir produits d'hygiène, de parfums et cosmétiques, de produits de nettoyage, de lessives de produits pharmaceutiques, produits vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques matériel pour pansements, désinfectants, préparations pour détruire des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, de mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose à jeter, papiers, et articles en papier, cartons et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie matériel pour les artistes, pinceaux, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine, faïence, d'article de mercerie, de jeux et jouets, de produits alimentaires bruts, frais, préparés, congelés, cuits, d'aliments pour animaux, de boissons alcooliques ou non alcooliques ; présentation et promotion des produits précités par tout moyen de vente et de communication, y compris par Internet ; services d'offres promotionnelles, promotions des ventes pour les tiers ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonification, à savoir émission de cartes de fidélité, émission de bons d'achat et coupons réduction ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers, y compris journaux, magazines et périodiques diffusés en ligne et accessibles par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ; services de comparaison de prix ; traitement administratif de commandes d'achat.