Déposée par voie électronique le 25 avril 2016 par madame PATRICIA CHENAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « équinéma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est madame PATRICIA CHENAL domicilié(e) 20 RUE D'EN BAS - 78980 - ST ILLIERS LE BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. PATRICIA CHENAL domicilié(e) 20 RUE D'EN BAS - 78980 - ST ILLIERS LE BOIS - France.
La marque équinéma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque équinéma arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.
PATRICIA CHENAL a également déposé les autres marques suivantes : KLAOMA , EQUINANA
Mme. PATRICIA CHENAL - 20 RUE D'EN BAS - 78980 - ST ILLIERS LE BOIS - France
Mme. PATRICIA CHENAL - 20 RUE D'EN BAS - 78980 - ST ILLIERS LE BOIS - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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