Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRASIER VOTRE FOYER EN TOUTE SECURITE
PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS

Numéro de dépôt :
4166609
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2025
BRASIER VOTRE FOYER EN TOUTE SECURITE de PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Présentation de la marque BRASIER VOTRE FOYER EN TOUTE SECURITE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRASIER VOTRE FOYER EN TOUTE SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL domicilié(e) 2 rue de la Cerisaie - 35760 - SAINT-GREGOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 176 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque BRASIER VOTRE FOYER EN TOUTE SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASIER VOTRE FOYER EN TOUTE SECURITE arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.

PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL a également déposé les autres marques suivantes : Groupe Joncoux , I Cube , ISOVAC , SONOVAC , TIPFLEX , ALUFLEX , DI , CLIMOGAINE , LISOCLIM , LEMIFLEX


PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS - 2 rue de la Cerisaie - 35760 - SAINT-GREGOIRE - France - SIREN 409176880


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 6 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°707519 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06

Tuyaux de cheminées métalliques, conduits de fumée métalliques pour cheminées, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central, conduits pour l'évacuation des fumées, capuchons et mitres de cheminées métalliques, colliers d'attache métalliques pour conduits de cheminées, armatures pour conduits de cheminées métalliques, grilles métalliques, raccords de tuyaux métalliques, enveloppes métalliques pour conduits de cheminées ;

Appareils et installations de chauffage, de climatisation, de ventilation et de production de vapeur, tubes de chaudières de chauffage, extracteurs pour appareils de ventilation, carneaux de cheminées, carneaux de chaudières de chauffage ;

Tuyaux flexibles non métalliques, conduits de cheminées non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques, matières isolantes et enveloppes isolantes pour conduits de cheminées non métalliques, manchons de tuyaux non métalliques ;

Tuyaux de cheminées non métalliques, conduits de fumée non métalliques pour cheminées, conduits non métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits non métalliques de chauffage central, conduits pour l'évacuation des fumées, capuchons et mitres de cheminées non métalliques, colliers d'attache non métalliques pour conduits de cheminées, armatures pour conduits de cheminées non métalliques, grilles non métalliques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage, peignes et éponges, balais, balais mécaniques, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel et instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, serpillères, torchons et gants de ménage, seaux.