Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORA
PAPETERIES MOUGEOT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1530379
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/1999

Présentation de la marque FLORA

Déposée le 12 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT domicilié(e) 88600 LAVAL-SUR-VOLOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque FLORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORA est expirée depuis le 12 mai 1999.

PAPETERIES MOUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : VELOUTEX OUATE , CREP'OUAT , OXYGENE , FLORA , BEBE DOUNET' , FLORALIA , FLORALIA , GROS-DODO , BRUT DE NATURE , CREP'OUAT


PAPETERIES MOUGEOT, société anonyme - 88600 LAVAL-SUR-VOLOGNE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

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