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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE
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RICHELIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RICHELIEU
PAIN JACQUET BISCOTTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1622771
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2000

Présentation de la marque RICHELIEU

Déposée le 22 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RICHELIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE domicilié(e) 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque RICHELIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICHELIEU est expirée depuis le 22 octobre 2000.

PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : JAC'BRUNCH CA CROQUE CA CHANGE TOUT , NUIT DOR , LE GRAND MOELLEUX , GUEDILLE , BUN S , BRAISINOTTE , GRILLE JACQUET , BISCOTTE TORSADEE JACQUET , LE PAIN QU IL FAUT QUAND IL LE FAUT , CAMPANOU


PAIN JACQUET BISCOTTE, société anonyme - 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Inscription le 9 octobre 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°56771 - Publication au BOPI 1991-10-09

Inscription le 9 octobre 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°56770 - Publication au BOPI 1991-10-09

Inscription le 9 octobre 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°56768 - Publication au BOPI 1991-10-09

Inscription le 9 octobre 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°56769 - Publication au BOPI 1991-10-09

Inscription le 9 octobre 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°56767 - Publication au BOPI 1991-10-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.