Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LONGUETTE
PAIN JACQUET BISCOTTE

Numéro de dépôt :
93469929
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2003

Présentation de la marque LONGUETTE

Déposée le 27 mai 1993 par la société PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LONGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la société PAIN JACQUET BISCOTTE domicilié(e) 44 rue de Pontoise, 95870 BEZONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque LONGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LONGUETTE est expirée depuis le 27 mai 2003.

PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : JAC'BRUNCH CA CROQUE CA CHANGE TOUT , NUIT DOR , LE GRAND MOELLEUX , GUEDILLE , BUN S , BRAISINOTTE , GRILLE JACQUET , BISCOTTE TORSADEE JACQUET , LE PAIN QU IL FAUT QUAND IL LE FAUT , CAMPANOU


PAIN JACQUET BISCOTTE - 44 rue de Pontoise, 95870 BEZONS - France - SIREN 318947132


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-50

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir