Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOLIA 21
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3528223
Date de dépôt :
02/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
02/10/2027
ECOLIA 21 de VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Présentation de la marque ECOLIA 21

Déposée le 2 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ECOLIA 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-45 du 9 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) 1 PLACE MONTGOLFIER, IMMEUBLE L'AQUARENE - 94410 - SAINT MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque ECOLIA 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3528223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOLIA 21 arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT a également déposé les autres marques suivantes : SOLIA , AQUAMOVE , ECODISK , DEMISERW , GINKEO , MEMTHANE , NEOFLO , ALIZAIR , ALL IN PACK , POLIGREEN


VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 PLACE MONTGOLFIER, IMMEUBLE L'AQUARENE - 94410 - SAINT MAURICE - France - SIREN 433962586


VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2017 n°2662136 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-18

Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, le traitement, la purification, la filtration des eaux, des eaux usées ; Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour l'épuration des eaux usées, des eaux urbaines et industrielles ; Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la potabilisation des eaux ; appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement, la désinfection et la filtration des boues ; Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement, la désinfection des déchets dans le cadre d'applications domestiques, municipales ou industrielles.

Services de conception (construction) de stations d'épuration, services de mise en service, de réparation et de maintenance de stations d'épuration, d'appareils, de dispositifs et d'installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, le traitement, la purification, la filtration des eaux, des eaux usées ; services de mise en service, de réparation et de maintenance d'appareils, de dispositifs et d'installations (fixes ou mobiles) pour l'épuration des eaux usées, des eaux urbaines et industrielles ; Services de mise en service, de réparation et de maintenance d'appareils, de dispositifs et d'installations (fixes ou mobiles) pour la potabilisation des eaux ; Services de mise en service, de réparation et de maintenance d'appareils ; de dispositifs et d'installations (fixes ou mobiles) pour le traitement, la désinfection, la filtration des boues ; Services de mise en service, de réparation et de maintenance d'appareils, de dispositifs et d'installations (fixes ou mobiles) pour le traitement, la désinfection des déchets dans le cadre d'applications domestiques, municipales ou industrielles ; Tous ces services sont proposés dans le seul domaine du traitement de l'eau au sens large (soit épuration et potabilisation) et répondent à des normes de qualités respectant et protégeant l'environnement.

Services de traitement, de purification, de filtration des eaux, des eaux usées ; services d'épuration des eaux, des eaux usées, des eaux urbaines et industrielles ; Services de potabilisation des eaux ; Services de traitement, de désinfection et de filtration des boues ; Services de traitement, de désinfection des déchets dans le cadre d'applications domestiques, municipales ou industrielles ; Services en rapport avec le contrôle de la qualité de l'eau et de l'air, à savoir services de traitement, de purification de l'eau et de l'air en vue de contrôler leur qualité ; Traitement des matériaux ; recyclage des déchets ; assistance technique dans le choix des produits, systèmes et procédés, de constructions. Assistance technique dans le choix des produits, systèmes et procédés de démolitions ; Tous ces services sont proposés dans le seul domaine du traitement de l'eau au sens large (soit épuration et potabilisation) et répondent à des normes de qualités respectant et protégeant l'environnement.

Services d'ingénieurs se chargeant d'analyses, de recherches dans les domaines scientifique et technologique. Architecture ; conseils en constructions ; conseils en constructions d'édifices et d'ouvrages respectant des normes de qualités en matière de la protection de l'environnement (écologie, développement durable, qualité environnementale) ; établissement de plans pour la construction d'édifices et d'ouvrages respectant des normes de qualités en matière de la protection de l'environnement (écologie, développement durable, qualité environnementale) ; contrôle de qualité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; études de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; conseils dans le domaine des normes de qualités en matière de la protection de l'environnement (écologie, développement durable, qualité environnementale). Evaluations, estimations, et recherches dans le domaine des normes de qualités en matière de la protection de l'environnement, d'écologie, du développement durable et de la qualité environnementale ; Tous ces services sont proposés dans le seul domaine du traitement de l'eau au sens large (soit épuration et potabilisation) et répondent à des normes de qualités respectant et protégeant l'environnement.