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Marques déposées par la société OTIS ELEVATOR COMPANY
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OTIS 506 NCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OTIS 506 NCE
OTIS ELEVATOR COMPANY, société constituée selon les lois de l'Etat du New Jersey

Numéro de dépôt :
93497117
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2013

Présentation de la marque OTIS 506 NCE

Déposée le 17 décembre 1993 par la société OTIS ELEVATOR COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTIS 506 NCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société OTIS ELEVATOR COMPANY domicilié(e) 10 Farm Springs Farmington,Etats Unis d'Amérique (dossier no 2253793) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2253793) - 31527 - France.

La marque OTIS 506 NCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OTIS 506 NCE est expirée depuis le 3 décembre 2013.

OTIS ELEVATOR COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SALC , ELEVONIC , SIGMA , SESAME , OTIS CONNECT , SHERLOCK , PERSPECTIVE , OTIS SERVICE 2000 , NSA , AUTOTRONIC


OTIS ELEVATOR COMPANY, société constituée selon les lois de l'Etat du New Jersey - 10 Farm Springs Farmington,Etats Unis d'Amérique (dossier no 2253793) - États-Unis


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2253793) - 31527 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 12 juin 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°186070 - Publication au BOPI 1995-06-12

Inscription le 16 janvier 2001 - Concession de licence n°314217 - Publication au BOPI 2001-01-16

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2003 n°2253793 - Publication au BOPI 2003-12-03

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Escaliers et tapis roulants; pièces détachées s'y rapportant