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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT
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5 PASS LE CONCOURS COMMUN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

5 PASS LE CONCOURS COMMUN
ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3775095
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2030
5 PASS LE CONCOURS COMMUN de ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque 5 PASS LE CONCOURS COMMUN

Déposée le 18 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 5 PASS LE CONCOURS COMMUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 43 Quai de Grenelle, 75015 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 260 169 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra, 75001 Paris - France.

La marque 5 PASS LE CONCOURS COMMUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 5 PASS LE CONCOURS COMMUN arrivera à expiration en date du 26 août 2030.

ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INSEEC MSC & MBA , EMOVIE LEARNING GROUPE INSEEC , INWINE CERTIFICAT EN CONNAISSANCE ET DEGUSTATION DES VINS WINE KNOWLEDGE AND TASTING CERTIFICATE , INSPIRITS CERTIFICAT EN CONNAISSANCE ET DEGUSTATION DES SPIRITUEUX SPIRITS KNOWLEDGE AND TASTING CERTIFICATE , INSEEC BUSINESS SCHOOL , ECE ECOLE DE COMMERCE EUROPEENNE INSEEC , SUP CAREER BUSINESS SCHOOL INSEEC , PBS PARIS INTERNATIONAL BUSINESS SCHOOL , INSEEC INNOV , INSEEC INCUB PARIS


ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique - 43 Quai de Grenelle, 75015 Paris - France - SIREN 445260169


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra, 75001 Paris - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 3 juillet 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°650862 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650861 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Inscription le 10 février 2020 - Changement d'adresse n°779601 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10

Renouvellement sans limitation le 26 août 2020 n°2757770 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-26

Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres.

Communication par réseau Internet, par réseau mondial de communication, exclusivement en matière d'éducation et d'enseignement.

Formation ; édition d'ouvrage et de manuels d'enseignement et de formation ; télé-enseignement ; enseignement et formation par voie électronique, téléphonique et par réseau mondial de communication du type Internet.