Marque enregistrée - Marque en vigueur

ONSE - Observatoire National du Secteur Electrique
ONAES, SAS

Numéro de dépôt :
3990670
Date de dépôt :
16/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2023
ONSE - Observatoire National du Secteur Electrique de ONAES

Présentation de la marque ONSE - Observatoire National du Secteur Electrique

Déposée par voie électronique le 16 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONAES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONSE - Observatoire National du Secteur Electrique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONAES domicilié(e) 6 RUE DU COLONEL ROZANOFF - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 050 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBE2 Avocats, Mme. Claire BENIER domicilié(e) 123 rue Saint-Lazare - 75008 - Paris - France.

La marque ONSE - Observatoire National du Secteur Electrique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONSE - Observatoire National du Secteur Electrique arrivera à expiration en date du 16 mars 2023.

ONAES a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE NATIONAL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS , PLATEFORME DECOBRICORENO - [email protected]' DécoBricoRéno , BÂTI LIEN; BATILIEN; bâti-lien; bâti-liens; BÂTI-LIENS , PRO PANEL BTP , ONTSBTP , Observatoire du patrimoine résidentiel , La Rénovation Plaisir , L'Observatoire des Aides aux Economies d'Energie - Le Comparateur des Aides aux Economies d'Energie , Le comparateur des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) , batilink ; bati-link ; [email protected]


ONAES, SAS - 6 RUE DU COLONEL ROZANOFF - 75012 - PARIS - France - SIREN 499050920


CBE2 Avocats, Mme. Claire BENIER - 123 rue Saint-Lazare - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 15 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718913 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-15

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.