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Marques déposées par la société OMS Investments
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SUBSTRAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUBSTRAL
OMS Investments, Inc Société américaine

Numéro de dépôt :
98749247
Date de dépôt :
09/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2018

Présentation de la marque SUBSTRAL

Déposée le 9 septembre 1998 par la société OMS Investments auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBSTRAL »

Le déposant est la société OMS Investments domicilié(e) 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800 Los Angeles,Etats-Unis (dossier no 2381353) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95031 CERGY-PONTOISE Cedex (dossier no 2381353) - 95031 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBSTRAL est expirée depuis le 9 septembre 2018.

OMS Investments a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU MAGIC , PELOUS'NET , ROSE'NET , SUBSTRAL ENGRAIS GERANIUMS & BLACONS HENKEL , SUBSTRAL ENGRAIS PLANTES FLEURIES HENKEL , SUBSTRAL HENKEL , SUBSTRAL , VEGETONIC , SUBSTRAL NUTRI + MAX , (Marque figurative)


OMS Investments, Inc Société américaine - 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800 Los Angeles,Etats-Unis (dossier no 2381353) - États-Unis


SCHMIT CHRETIEN SNC - 8 PLACE DU PONCEAU,95031 CERGY-PONTOISE Cedex (dossier no 2381353) - 95031 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427787 - Publication au BOPI 2006-02-06

Renouvellement sans limitation le 6 août 2008 n°2381353 - Publication au BOPI 2008-08-06

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits chimiques destinés à conserver les aliments. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.