Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUTINEIGE
NOVANDIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3163997
Date de dépôt :
14/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2012
FRUTINEIGE de NOVANDIE

Présentation de la marque FRUTINEIGE

Déposée le 14 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) NOVANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUTINEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVANDIE domicilié(e) 19 rue de la République,76150 MAROMME - 76150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque FRUTINEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUTINEIGE est expirée depuis le 14 mai 2012.

NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOLATORS , MOUTCHACHOS , HAMEAU DE LA REINE , GOLDEN AGE , ICI OU LA , PAUSE COMPLICE , NACRE DE LAIT , GET UP , LE PETIT POUCET , MILLIAR


NOVANDIE Société Anonyme - 19 rue de la République,76150 MAROMME - 76150 - France - SIREN 314603051


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Lait et produits laitiers.