Déposée le 3 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DRÜCKEN MIT PHANTASIE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU domicilié(e) Route de l'EDF France - 68680 - KEMBS - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 750 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU domicilié(e) 10, rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORMALU, Société par actions simplifiée - Route de l'EDF France - 68680 - KEMBS - France - SIREN 946750635
JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU - 10, rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Appareils et installations d'éclairage ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; faux plafonds lumineux ; lampadaires ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; luminaires en matière plastique (succédanés du tissu) ; lustres ; paravents d'éclairage ; plafonds lumineux ; plafonds-tendus lumineux ; plafonniers ; réflecteurs de lampe ; tubes de lampe ; Tubes lumineux ou opaques pour l'éclairage ;
Armature non métallique pour la construction ; cloisons non métalliques ; Faux plafonds et faux murs (non métalliques) ; matériaux de construction (non métalliques), notamment profilés de fixation de toile ou film pour faux plafonds ou faux murs ; plafonds (non métalliques) ; Plafonds-tendus et profilés (non métalliques) ; revêtements de murs, de parois, de plafonds (non métalliques) ;
Revêtements de sols ; toiles perforées non en matière plastique pour faux plafonds ou faux murs ; tentures pour murs ou plafonds non en matière textile.
Affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; reproduction de documents ; reproduction de motifs, de photographies, de décors sur tenture pour murs ou plafonds (reproduction par héliographie) ; publication de textes publicitaires ; publicité ; reproduction par héliographie ; décoration de vitrine.
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