Marque renouvelée - Marque en vigueur

P'TITS RENARDS
Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3014001
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2030

Présentation de la marque P'TITS RENARDS

Déposée le 9 mars 2000 par la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P'TITS RENARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG domicilié(e) 4 Heisterstrasse - 90441 - Nürnberg - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, Société anonyme, M. DURANTON Jean-Baptiste domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris Cedex 8 - France.

La marque P'TITS RENARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P'TITS RENARDS arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : Choopers , NORMA Medithek , BAMAKO , POUR CHAQUE EURO LE MAXIMUM , COMPAGNIE DU SALOIR , MY SMILE , NORMA , LISANELLE , LES RÉGIONS À TABLE , Belle du Vallon


Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, Société de droit allemand - 4 Heisterstrasse - 90441 - Nürnberg - Allemagne


BREVALEX, Société anonyme, M. DURANTON Jean-Baptiste - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris Cedex 8 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440599 - Publication au BOPI 2006-09-20

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2010 n°2428271 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2020 n°2736389 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-14

Lait et produits laitiers, viande, charcuterie. Pâtisserie, pain, confiserie, farines et préparations faites de céréales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.