Marque renouvelée - Marque en vigueur

Costa Delicata
NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB STIFTUNG & CO. KG, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3648734
Date de dépôt :
02/03/2007
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
02/03/2027
Costa Delicata de NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB STIFTUNG & CO. KG

Présentation de la marque Costa Delicata

Déposée le 2 mars 2007 par la société étrangère NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB STIFTUNG & CO. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « Costa Delicata » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-24 du 12 juin 2009.

Le déposant est la société étrangère NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB STIFTUNG & CO. KG domicilié(e) 4 Heisterstr. - 90441 - NURNBERG - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque Costa Delicata a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3648734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Costa Delicata arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.

NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB STIFTUNG & CO. KG a également déposé les autres marques suivantes : Choopers , NORMA Medithek , BAMAKO , POUR CHAQUE EURO LE MAXIMUM , COMPAGNIE DU SALOIR , MY SMILE , NORMA , LISANELLE , LES RÉGIONS À TABLE , Belle du Vallon


NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB STIFTUNG & CO. KG, société de droit allemand - 4 Heisterstr. - 90441 - NURNBERG - Allemagne


BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2017 n°2643265 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-13

Sucre (y compris sucre vanillé, vanilline et glucose à usage alimentaire), riz, tapioca, sagou, poudings, poudres de pouding et desserts à base de pouding composés essentiellement d'amidon ; farines et préparations faites de céréales (à l'exception des aliments pour animaux) ; maïs soufflé, pétales de maïs à usage alimentaire ; céréales préparées pour l'alimentation humaine, en particulier flocons d'avoine et autres flocons de céréales, en particulier pour le petit déjeuner, également en mélanges avec des fruits séchés (y compris les noix), du sucre et/ou du miel ; farine de pommes de terre, semoule ; pâtes, plats préparés à base de pâtes et conserves de pâtes ; salades gastronomiques et aliments surgelés, plats mélangés, semi préparés (également farces) et préparés, également conservés, essentiellement à base de pâtes, riz, farine et/ou pommes de terre, également avec adjonction d'épices et de sauces (y compris sauces pour salades) et/ou en combinaison avec du pain ou des petits pains (par exemple, hamburgers ou sandwichs) ; pâtés, à savoir pâtés de viandes, pâtés principalement fourrés de viandes, de poissons, de fruits et de légumes et croûtes à pâtés ; pain, biscuits, gâteaux et autres pâtisseries ; produits pour l'apéritif sucrés et/ou épicés à base de céréales, de cacao, de gâteaux secs, de chocolat, de sucre, de miel, de farine de pommes de terre et/ou de gâteaux ; articles de biscuiterie et de biscotterie (également avec intérieurs sucrés et épicés), en particulier pain suédois, petits gâteaux et biscuits ; pizzas, également congelées et conservées, chocolat, confiserie, en particulier chocolats et pralines, également fourrés de fruits, de café, de boissons sans alcool, de vin et/ou de spiritueux, ainsi que de lait ou de produits laitiers, en particulier yaourt ; glaces, également sous forme de tartes glacées et de poudre pour glaces alimentaires ; confiseries, en particulier bonbons et gommes à mâcher à usage non médical ; massepain ; miel, crème à base de sucre inverti, sirop de fruits, sirop de mélasse ; masses de cacao à tartiner, pâtes à tartiner, principalement à base de sucre, de cacao et/ou de nougat ; levure, poudre pour faire lever, essences pour pâtisserie (à l'exception des huiles essentielles) ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (y compris sauces à salades), poudre pour faire des sauces et extraits de sauces (y compris ceux de sauces à salades), sauces à salades ; mayonnaise, ketchup, épices et mélanges d'épices ; épices, en particulier cubes de bouillon de viande et de légumes ainsi qu'épices pour soupes ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.