Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASRA
Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG, (société allemande)

Numéro de dépôt :
3250060
Date de dépôt :
08/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2013
BASRA de Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG

Présentation de la marque BASRA

Déposée le 8 octobre 2003 par Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG, (société allemande) domicilié(e) 4, Heisterstrasse,90441 Nümberg,Allemagne - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX [M 5963/03 CS.EC] domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque BASRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASRA est expirée depuis le 8 octobre 2013.

Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : Burgkrone , Aroba , Bradol , Landfein , Menuett , Praktix , Union Club 99 , SOMMERLAND , CORNWALL , BASTA


Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG, (société allemande) - 4, Heisterstrasse,90441 Nümberg,Allemagne - Allemagne


BREVALEX [M 5963/03 CS.EC] - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Epices, y compris condiments.