Marque enregistrée - Marque en vigueur

NORAUTO
NORAUTO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4280995
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2026
NORAUTO de NORAUTO INTERNATIONAL

Présentation de la marque NORAUTO

Déposée le 17 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAUTO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NORAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAUTO INTERNATIONAL domicilié(e) 511-589 Rue des Seringats - 59262 - SAINGHIN EN MELANTOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 554 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque NORAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORAUTO arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.

NORAUTO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : STEEL TEX , N , DIAGNOSTIC ECOPERFORMANCE RETROUVEZ UN MOTEUR PLUS PERFORMANT ET MOINS POLLUANT NORAUTO , WAY SCRAL , L'ESSENTIEL DE L'AUTOMOBILE , MAXAUTO , CARTER , ECO REVISION NORAUTO , VERTIK , MENUIRES


NORAUTO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 511-589 Rue des Seringats - 59262 - SAINGHIN EN MELANTOIS - France - SIREN 443554217


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Liquides de refroidissement, liquides pour freins, liquides antigel, liquides de dégivrage, liquides de transmission, liquides de dégivrage pour pare-brise, liquides pour circuits hydrauliques, liquides pour désulfater les accumulateurs électriques ; additifs chimiques pour carburants, essences, huiles, huiles de moteurs, nettoyants de systèmes d'injection de carburant ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, produits chimiques pour l'imperméabilisation des matières textiles ; compositions pour la réparation des bandages de roues et des pneumatiques, eau déminéralisée pour batteries et accumulateurs, produits chimiques pour l'épuration des gaz d'échappement dans des procédés chimiques en tant qu'additifs aux combustibles liquides pour améliorer la combustion et la teneur des gaz d'échappement des moteurs à explosion, pour la réduction des rejets de substances nocives dans les gaz d'échappement des moteurs à explosion.

Préparations nettoyantes pour roues et pneumatiques de véhicules ; shampooings pour tapis et moquettes, shampooings lustrant pour véhicules ; nettoyants désodorisants pour tapis et moquettes, nettoyants pour flancs de pneumatiques, préparations nettoyantes pour automobiles, préparations nettoyantes multi-usages, préparations nettoyantes pour le cuir, préparations nettoyantes pour pare-brise et vitres, préparations nettoyantes pour tissus, préparations pour nettoyer et polir, lingettes jetables imprégnées de compositions ou produits chimiques nettoyants, préparations pour dégraisser, cire à polir, crèmes à polir, préparations pour polir, chiffons imprégnés pour polir, chiffons imprégnés pour nettoyer, épousseter ou polir ; produits nettoyants pour circuit de refroidissement, systèmes d'huile, système de carburant et fluides de transmission automatique.

Huiles combustibles, huiles de graissage, huiles pour moteurs, graisses et huiles industrielles, graisses et huiles lubrifiantes, graisses et huiles pour la conservation du cuir, huiles industrielles pour batteries, huiles pour moteurs automobiles, huiles de graissage pour moteurs de véhicules automobiles, huiles lubrifiantes pour moteurs de véhicules automobiles, graisses lubrifiantes, lubrifiants, lubrifiants industriels, lubrifiants pour automobiles, graisses lubrifiantes pour véhicules, lubrifiants pour véhicules à moteur, graisse pour courroies ; additifs non chimiques pour combustibles, pour essences, pour lubrifiants et pour graisses ; fluide et conditionneur pour direction assistée ; additifs pour système de refroidissement, pour transmission automatique, pour huile de moteur, pour liquides hydrauliques, pour système de carburant et pour systèmes de refroidissement ; traitements chimiques pour moteurs ; combustibles (y compris les essences pour moteurs), essences (carburants), essences pour moteurs, essence industrielle, pétrole (brut ou raffiné), mazout ; matières éclairantes ; bougies, mèches (éclairage), mèches de lampes, cire pour l'éclairage, gaz d'éclairage, graisses pour l'éclairage ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière, agglomérants de poussière, produits pour le dépoussiérage.

Machines-outils ; crics hydrauliques, crics [machines], crics électriques, crics pneumatiques, crics hydrauliques montés sur remorque ; supports pour crics hydrauliques ; tournevis électriques ; accouplements et organes de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), bougies d'allumage pour moteurs, cylindres d'automobiles, démarreurs pour automobiles, bouchons de radiateurs de véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, pots d'échappement pour véhicules terrestres, radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, ventilateurs pour moteurs, silencieux pour moteurs, pistons de moteurs, roulements pour moteurs, moteurs de démarreurs, injecteurs pour moteurs, démarreurs pour moteurs, cylindres de moteurs, courroies pour moteurs, lampes à souder, pompes pneumatiques, aspirateurs.

Appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ainsi que leur parties constitutives et leurs composantes ; appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels pour système d'information destinés à la fourniture de conseils et/ou d'informations en lien avec les organes de commande de véhicules ; assistants numériques personnels ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs) pour la gestion de données techniques de véhicules, logiciels pour la gestion de données techniques de véhicules téléchargeables accessibles par le biais de l'Internet et de téléphones sans fil ; logiciels et appareils de télécommunication, y compris les modems, permettant de se connecter à des bases de données, des réseaux informatiques et à Internet ; logiciels d'application pour téléphones mobiles, logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), logiciels pour le développement de sites Web, progiciels, logiciels pour système d'information destinés à la fourniture de conseils et/ou d'informations en lien avec l'entretien, la réparation et la location de véhicules, logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs) pour la gestion de données techniques de véhicules, logiciels pour la gestion de données techniques de véhicules téléchargeables accessibles par le biais de l'Internet et de téléphones sans fil, logiciels permettant aux conducteurs de véhicules de programmer et distribuer des contenus multimédia par le biais de réseaux de communication ; progiciels pour la gestion de données techniques de véhicules, ordinateurs et micro-ordinateurs pour véhicules ainsi que leurs périphériques, logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, le stockage et l'organisation de données relatives au fonctionnement de véhicules, logiciels de géolocalisation de véhicules ; interfaces informatique ; logiciel destiné à être utilisé en tant qu'interface de programmation pour logiciels ; interface de programmation pour logiciel facilitant les services en ligne de réseaux sociaux, la construction d'applications de réseaux sociaux mémoires pour ordinateurs, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ” ; publications électroniques téléchargeables ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; vérificateurs de liquide de frein ; piles électriques, batteries, batteries d'allumage, batteries de démarrage, batteries électriques, batteries rechargeables ; batteries pour véhicules, blocs-batteries, boîtiers de batteries, câbles pour batteries, chargeurs de batteries, chargeurs secteur, chargeurs de piles et batteries ; chargeurs pour accumulateurs électriques ; alimentations électriques, câbles d'alimentation, connecteurs d'alimentation, alimentations à courant continu, alimentations haute tension, appareils d'alimentation électriques, câbles d'alimentation électrique, sources d'alimentation à courant continu, sources d'alimentation électrique, pompes d'alimentation, pompes de suralimentation, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, matériel électrique à savoir fils, câbles, fiches, fusibles, interrupteurs et câbles de masse ; extincteurs ; disques et triangles réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, gilets de sécurité réfléchissants, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, casques et gants de protection contre les accidents, visières anti-éblouissantes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, à savoir véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules industriels, véhicules automobiles de tourisme ou utilitaires, camions, camionnettes, remorques, véhicules électriques, bicyclette, scooters, bicyclettes électriques, scooters électriques ou thermiques, motocycles, motocyclettes, trottinettes ; pièces et accessoires compris dans cette classe, pour véhicules terrestres, leurs moteurs et machines, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, amortisseurs, suspensions, protections antidérapantes pour pneus de véhicules terrestres, dispositifs antireflet, appui-têtes pour des sièges de véhicules terrestres, dispositifs antivol, dispositifs d'alarme pour véhicules terrestres ; couvercle de moteur électrique, carrosseries d'automobiles, chaînes pour des automobiles, châssis d'automobiles, dispositifs d'indication de direction pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de pneus rechapés pour automobiles, volants de direction pour des automobiles, alarmes antivols pour véhicules terrestres, alarme pour marche arrière pour véhicules, pneus pour voitures et camions, bande de roulement pour pneus de voitures et de camions rechapés, trousses pour bandes de roulement, maîtres-cylindres pour voitures, porte-bagages pour véhicules, coffres de toits, coffres de rangement pour galeries de toits de véhicules terrestres, supports à vélos pour véhicules, porte-vélos, barres de toit pour véhicules, fixations pour porte-bagages, porte-skis pour véhicules ; tubes à rainures internes pour roues de véhicules, barres de torsion pour véhicules, appareils de transmission pour véhicules terrestres et ses composants, capots de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, rondelles adhésives en caoutchouc pour la réparation de chambres à air, trousses pour la réparation de chambres à air, châssis de véhicules, chaînes de contrôle pour véhicules terrestres, convertisseurs pour véhicules terrestres, équipements réducteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, moteurs pour automobiles, moteurs de motocycle, moteurs de bicyclette, embrayages pour véhicules terrestres, équipement pour véhicules terrestres, compensateurs, triangles de suspension pour les roues de véhicules, barres de commandes de direction, joints de suspension et axiaux pour roues de véhicules, directions mécaniques de véhicules, bras de suspension pour véhicules, airbags pour véhicules, colonnes de directions mécaniques, appareils de directions mécaniques, valves de pneus de véhicules rechapés, valves de pneus de véhicules, valves de chambres à air, freins pour véhicules, sabots de freins, segments de freins pour véhicules terrestres, garnitures et demi-garnitures boulonnées de freins pour véhicules, plaques de frein, disques de frein, pédales, appareils d'assistance au freinage, circuits hydrauliques pour véhicules, couvertures pour sièges de véhicules, appareils d'indication de direction pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, parebrises, pneus, bandes de roulement pour le rechapage de pneus, pneus rechapés, crampons de pneus, pompes à air, appareils de propulsion pour véhicules terrestres, remorques pour véhicules, suspension pour véhicules ; rétroviseurs, roues de véhicules, embrayages à usage unique pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, appareils de transmission pour véhicules terrestres et automobiles, roues, tuyaux d'échappement, dispositifs de contrôle de pollution, vitres de véhicules, carrosseries et pièces de carrosseries de véhicules, ailes, grilles, portières de véhicules, essuie-glaces, dispositifs d'essuie-glaces, lames d'essuie-glaces, bras d'essuie-glaces, buse pour liquides lave-glace de véhicules, fenêtres arrières de véhicules, toits ouvrants de véhicules, mécanismes de contrôle de fenêtres de véhicules, pare-chocs frontal et arrière de véhicules, coffres de véhicules, sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour automobiles, consoles, pièces en caoutchouc, boîtier de changement de vitesse, couvertures de protection pour sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, housses pour volants de véhicules, housses pour véhicules, stores pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, réservoir à carburant pour véhicules, batteries, parties et accessoires de bicyclettes, à savoir pompes de bicyclettes, guidons de bicyclettes, attelages de bicyclettes, fourches de bicyclettes, potences, freins de bicyclettes, pneus de bicyclettes, poignées de freins de bicyclettes, poignées de guidons, chambres à air pour bicyclettes, béquilles de bicyclettes, pompes de bicyclettes, nécessaire de réparation de chambre à air de bicyclettes à savoir des rustines ; cadres de vélos, sonnettes de vélos ; chaînes de vélos, plateaux de vélos, cale-pieds de pédales de vélos ; selles de vélos, jantes de vélos, moyeux pour vélos, axe et braquet pour vélos, rayons de vélos, amortisseurs pour vélos, poignées de manettes de changement de vitesse, dérailleurs, rétroviseurs pour vélos, garde-boue, paniers pour vélos, sièges enfants de vélos, garde-boue de vélos, stabilisateur de vélos ; porte-bagages pour véhicules ; chariots de manutention, chariots élévateurs, roulettes pour chariots [véhicules], diables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en gestion des affaires pour professionnels, services d'information dans les affaires, services d'intelligence des affaires, services d'assistance marketing, services de diffusion d'information publicitaire et commerciale par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires et marketing, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de promotion des ventes pour des tiers, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertise en affaires, services d'investigations commerciales, services de recherches commerciales, service d'expert commercial ; recueil de données dans un fichier central, services de collecte et de systématisation de données dans un fichier central, services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour tiers, gestion de fichiers informatiques ; services administratifs pour la prise de rendez-vous, services administratifs de fourniture de rendez-vous par le biais d'Internet concernant des services d'entretien et de réparation de véhicules ; optimisation du trafic pour des sites Web ; services de comparaison de prix, service d'estimatifs en ligne, services comptables, services de gestion de dettes, services d'établissement de prévisions économiques ; administration et organisation de contrats d'assurance pour des tiers ; services d'aide pour la mise en place d'ateliers de réparation et de maintenance pour tous véhicules terrestres, motorisés et non-motorisés, ventes de services associés à la mobilité, et vente de produits associés à ces activités, assistance pour opérer un garage ou un atelier de réparation, à savoir, assistance à l'élaboration de plans, normes de fonctionnement, méthodes de services clients et centres de réparation ; services de programmes de fidélité ; organisation d'opérations promotionnelles pour la fidélisation de la clientèle ; services de ventes au détail ou en ligne de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pièces et accessoires pour véhicules automobiles, leurs moteurs et machines, équipements et instruments scientifiques (autres que pour l'usage médical), de mesure, signalisation, surveillance (inspection), ordinateurs, logiciels ; tous les services mentionnés en relation avec les garages et les centres de réparation de véhicules et véhicules motorisés, produits et services pour véhicules et véhicules motorisés, et réparation de véhicules et véhicules motorisés services d'aide à des tiers pour l'obtention d'immatriculation de véhicules ou carte d'immatriculation ; services de regroupement, pour le compte de tiers, de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, franchisés ou filiales, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, franchisés ou filiales, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres ; services de franchiseur, à savoir, aide et assistance dans l'opération de franchises, organisation ou gestion du marketing de l'entreprise, services d'organisation de campagnes de publicité pour franchisés et licenciés, assistance aux franchisés pour opérer un garage ou un atelier de réparation, à savoir, assistance à l'élaboration de plans, normes de fonctionnement, méthodes de services clients et centres de réparation.

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, service de transfert de fonds ; services de paiement, gestion de paiement par acomptes, opérations de change, parrainage financier, collectes de bienfaisance ; services de traitement de transactions financières, notamment compensation et réconciliation des transactions financières par réseaux informatiques et de communication ; traitement électronique et transmission de données de paiement de factures pour les utilisateurs de réseaux informatiques et de communication ; assurances, consultation et informations en matière d'assurances, services d'intermédiation en assurances et opérations de banques, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers ; agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles ; services financiers, services de garanties (cautions), services financiers liés à la détention de cartes de fidélité, services de paiement par cartes de fidélité, et par coupons promotionnels de fidélité, services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés.

Service de réparation, d'entretien (maintenance), d'installation et de nettoyage de véhicules ; lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules terrestres, peinture de véhicules terrestres ; rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules terrestres ; réparation d'appareils électriques, d'instruments de navigation ; fourniture d'informations par le biais d'Internet concernant des services d'entretien et de réparation de véhicules terrestres ; service de prise en charge de la réparation et de l'entretien (maintenance) de véhicules pour un tiers ; réparation, réglage et installation de composants de systèmes d'échappement, de composants de systèmes de freinage, d'amortisseurs, de systèmes de direction et de suspension, de plaquettes et de phares de véhicules ; réparation, réglage et installation de batteries, câbles, générateurs et alternateurs automobiles, de soupapes et systèmes de recyclage de gaz de carter ; services de pose, équilibrage, gonflage et réparation de pneumatiques ; réparation de pare-brise et de carrosserie de véhicules ; réparation, réglage, et installation de systèmes de climatisation ; services de vidange et graissage ; entretien installation, maintenance et réparation de systèmes de réduction des gaz d'échappement ; rédaction de contrats d'entretien et de réparation de véhicules ; pose de plaques d'immatriculation sur des véhicules terrestres.

Contrôle technique de véhicules automobiles, conseil technique et diagnostic de conditions de véhicules (inspection de véhicules), assistance pour l'immatriculation de véhicules, diagnostic de l'état de véhicules, service de diagnostic (contrôle technique) de véhicules automobiles portant sur leur émission de gaz, conception et développement d'appareils de diagnostic, analyses des gaz d'échappement, diagnostic électronique des pannes de véhicules à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; analyse chimique, services d'analyses dans le domaine de l'économie d'énergie et de l'écologie appliquées aux véhicules terrestres à moteurs ; conseils en économie d'énergie ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels destinés à des véhicules ; développement et conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels destinés à des véhicules et d'instruments d'inspection de véhicules automobiles ; conception et création de pages Internet et sites Web ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; hébergement de plateformes sur Internet ; hébergement de sites Web sur Internet ; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet, hébergement de plateformes de commerce électronique sur Internet ; programmation pour ordinateur, programmes d'ordinateurs et micro-ordinateurs pour la gestion de points de vente, développement et conception de services et réseaux de télécommunication et de communication de données, reconstitution de bases de données ; conception et essais dans le cadre du développement de nouveaux produits, conception de produits, conception de produits à marques de distributeurs.