Déposée le 5 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) NEXANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CABLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEXANS domicilié(e) 8 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 525 852 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bruno Lhermet domicilié(e) 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque CABLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEXANS, Société anonyme - 8 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France - SIREN 393525852
Cabinet Bruno Lhermet - 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Inscription le 12 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690816 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12
Structures et composants métalliques pour armoires électriques ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; câbles et fils electriques ; faisceaux de câbles, harnais électriques ; armoires électriques et tableaux électriques ainsi qu'appareils et instruments électriques et électroniques contenus dans ces armoires et tableaux ; appareils de régulation électriques et électroniques ; appareils et instruments de régulation, de contrôle (inspection), de commande et de surveillance électriques et électroniques ; dispositifs de protection contre les surtensions ; onduleurs (convertisseurs électriques) ; transformateurs électriques ; logiciels pour la conception, la gestion, la surveillance d'armoires et tableaux électriques et de leurs composants ; collecteurs, conduites de câbles électriques ; relais de commandes électriques et commutateurs ; connecteurs électriques ; disjoncteurs ; convertisseurs ; transformateurs ; batteries et accumulateurs ;
Structures et composants non métalliques pour armoires électriques ;
Construction, entretien, maintenance, installation de matériels, d'appareils, de circuits électriques en particulier pour véhicules et appareils de locomotion par terre, air, mer ;
Services d'ingénierie dans les domaines de la conception, la fabrication de matériels,d'appareils, de circuits électriques en particulier pour véhicules et appareils de locomotion par terre, air, mer.
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