Marque expirée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
3422009
Date de dépôt :
07/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/04/2016
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 avril 2016.
NEOLAIT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19